Le donc aux associations pour les entreprises

Lorsqu’on parle de dons aux associations, on pense spontanément aux particuliers qui souhaitent faire une bonne action. Pourtant, les entreprises aussi peuvent effectuer des dons à des associations, et soutenir des causes qui leur tiennent à cœur. Ces dons peuvent être bénéfiques pour l’entreprise elle-même, tout en contribuant à une action d’intérêt général. Voici tout ce qu’il y a à savoir sur le mécénat d’entreprise, l’autre nom du don d’une entreprise à une association.

Dons d’entreprise à une association : détails et explications 

Les dons d’entreprise à des associations sont un moyen pour les entreprises de contribuer à des causes d’intérêt général tout en bénéficiant d’avantages fiscaux (voir les avantages fiscaux pour les particuliers).

Une entreprise peut-elle faire un don à une association ?

Les entreprises ont, bien entendu, le droit de donner des sommes d’argent à des associations. Le don d’entreprise à une association, ou mécénat d’entreprise, est différent du parrainage, ou sponsoring, qui appelle une contrepartie, généralement publicitaire, pour l’entreprise sponsor. En revanche, les dons monétaires aux associations par les entreprises permettent de défiscaliser au moment des impôts. Le traitement fiscal des sommes d’argent engagées dans l’un ou l’autre cas diffère.

Pourquoi faire un don d'entreprise à une association ?

Faire un don d’entreprise à une association (que ce soit en numéraire, en nature ou en compétences) peut être bénéfique pour plusieurs raisons :

  • Cela permet à une société de prendre part à une action solidaire, et les liens entre les collaborateurs se trouvent renforcés si l’association leur tient à cœur.
  • Une entreprise qui fait un don à une association peut également aider à renforcer les liens entre l’entreprise et la communauté qui l’entoure, en apportant une contribution tangible à des initiatives et des projets locaux.
  • Un don à une association par une entreprise lui permet de bénéficier d’avantages fiscaux, quel que soit son régime d’imposition. En effet, les dons effectués aux organismes d’intérêt général et les associations reconnues d’utilité publique ouvrent droit à une réduction d’impôt pour les entreprises. 

Dans le cas de L’Hermione, vous participerez à l’entretien et la restauration de la frégate mais aussi à ses différentes navigations.

Soutenir la restauration de ce véritable représentant de l’Histoire de la Marine française est primordial pour nous aider à continuer l’aventure.

Quels avantages pour les entreprises qui font un don à une association ?

Les bénéfices sont nombreux pour une entreprise faisant preuve de générosité, car elle va pouvoir :

  • contribuer à une cause d’intérêt général ;
  • s’engager dans une démarche éthique et responsable en matière de dons et de solidarité. Dans le cadre de l’Hermione, vous soutenez la préservation d’un navire historique reconstruit et la mise en valeur des métiers de la mer. 
  • renforcer les liens entre l’entreprise et la communauté locale, en agissant sur un autre terrain que la production ou la vente ;
  • favoriser le développement de projets et d’initiatives bénéfiques à la société ;
  • bénéficier d’une réduction d’impôt (à ne pas confondre avec un crédit d’impôt) et optimiser sa charge fiscale.

Devenir Mécène de l’association L’Hermione

Dans le cas de L’Hermione, votre don peut vous permettre de devenir mécène et de profiter de quelques avantages supplémentaires : 

Mécène Hermione : À partir de 5 000 euros de dons par an pendant 3 ans

Vous profitez d’une communication et d’une visibilité sur-mesure : 

  • Place dans le comité des mécènes de l’association Hermione – La Fayette
  • Affichage de votre nom ou du nom de votre entreprise sur le site internet de l’Association

Vous pouvez découvrir l’histoire, la mémoire et l’aventure humaine de l’Hermione :

  • 10 billets de visite pour vos clients et collaborateurs
  • 1 visite guidée privative de la frégate/du chantier (18 personnes)

À partir de 15 000 euros par ans, Vivez des moments d’exception ! Vous bénéficiez d’une

Invitation à monter à bord avant le départ du navire ou à son arrivée ! (valable pour une personne) 

 

Grand mécène Hermione : À partir de 50 000 euros de dons par an pendant 3 ans

Vous profitez de la communication et de la visibilité sur-mesure du Mécène Hermione ainsi : 

  • Place dans le comité des mécènes de l’association Hermione – La Fayette
  • Mise en valeur de votre entreprise sur les supports de communication
  • Affichage de votre nom ou du nom de votre entreprise sur le mur des mécènes à Rochefort et à Anglet
  • Installation d’un grand pavillon à l’effigie de votre entreprise dans la mâture à quai (pavillon fourni par vos soins)
  • Communiqué de presse collectif

Vous pouvez découvrir l’histoire, la mémoire et l’aventure humaine de l’Hermione :

  • Une pièce de bois authentique de L’Hermione offerte (ayant réalisé 22 000 milles)
  • 15 billets de visite pour vos clients et collaborateurs
  • 1 visite guidée privative de la frégate/du chantier (18 personnes)
  • Conférence de présentation du projet à vos salariés, clients ou partenaires
  • Participation à des petits-déjeuners sur l’état d’avancement des travaux

Vivez des moments d’exception : 

  • 1 privatisation du pont de la frégate (à quai)
  • Invitation à monter à bord avant le départ du navire ou à son arrivée’ (2 personnes)

 

Très grand mécène Hermione :  À partir de 150 000 euros de dons par an pendant 3 ans

Vous profitez d’une communication et d’une visibilité sur-mesure : 

  • Place dans le comité des mécènes de l’association Hermione – La Fayette
  • Mise en valeur de votre entreprise sur les supports de communication
  • Affichage de votre nom ou du nom de votre entreprise sur le mur des mécènes a

Rochefort et à Anglet

  • Installation d’un grand pavillon à l’effigie de votre entreprise dans la mâture à quai (pavillon fourni par vos soins)
  • Communiqué de presse collectif

Vous pouvez découvrir l’histoire, la mémoire et l’aventure humaine de l’Hermione :

  • Une poulie offerte (marquée au nom de votre entreprise)
  • 50 billets de visite pour vos clients et collaborateurs
  • 3 visites guidées privatives de la frégate/du chantier (18 personnes)
  • Conférence de présentation du projet à vos salariés, clients ou partenaires
  • Participation à des petits-déjeuners sur l’état d’avancement des travaux

. Formation sur la coopération et l’esprit d’équipage pour vos salariés (2 groupes de 10 personnes)

Vivez des moments d’exception : 

  • 2 privatisations du pont de la frégate (à quai)
  • Invitations à monter à bord avant le départ du navire ou à son arrivée (2 personnes)
  • Embarquement à bord d’un navire pour accompagner l’arrivée de L’Hermione dans un port (2 personnes)

 

Mécène exceptionnel Hermione :  À partir de 400 000 euros de dons par an pendant 3 ans

Vous profitez d’une communication et d’une visibilité sur-mesure : 

  • Place dans le comité des mécènes de l’association Hermione – La Fayette
  • Affichage de votre nom ou du nom de votre entreprise sur le mur des mécènes à Rochefort et à Anglet
  • Installation d’un grand pavillon à l’effigie de votre entreprise dans la mâture en mer (pavillon fourni par vos soins)
  • Mise en valeur de votre entreprise sur les supports de communication
  • Communiqués de presse individuel et collectif
  • Prise de parole lors des conférences de presse les plus importantes de l’Association
  • Vidéo annuelle de collaboration co-brandée
  • Association de votre nom à l’une des promotions de Jeunes en formation sur L Hermione à quai, ainsi qu’à l’une des promotions de gabiers en formation sur L’Hermione en mer

Vous pouvez découvrir l’histoire, la mémoire et l’aventure humaine de l’Hermione :

  • Une maquette de L’Hermione offerte
  • 125 billets de visite pour vos clients et collaborateurs
  • 5 visites guidées privatives de la frégate/du chantier (18 personnes / visite)
  • Conférence de présentation du projet à vos salariés, clients ou partenaires
  • Rencontres privilégiées à bord avec des membres de l’équipage et de la gouvernance de l’Association
  • Participation à des petits-déjeuners sur l’état d’avancement des travaux
  • Formation sur la coopération et l’esprit d’équipage pour vos salariés (2 groupes de 10 personnes)

Vivez des moments d’exception : 

  • Diner thématique 18° s. avec présence d’un orchestre sur L’Hermione
  • 4 privatisations du pont de la frégate (à quai)
  • Invitations à monter à bord avant le départ du navire ou à son arrivée (2 personnes)
  • Embarquement sur un navire pour accompagner l’arrivée de L’Hermione dans un port (2 personnes)
  • Invitations sur un trajet de L’Hermione entre deux ports français (3 personnes)
  • Événement à bord (80 personnes) à l’occasion d’une escale du navire
  • Vol au-dessus de L’Hermione en hélicoptère (2 personnes – selon conditions de faisabilité)

Une réduction d'impôt pour les entreprises grâce aux dons aux associations

Lorsqu’elle effectue des dons à une association, une entreprise peut bénéficier d’avantages fiscaux, qu’elle soit soumise à l’impôt sur le revenu (I.R.) ou à l’impôt sur les sociétés (I.S.).

Défiscalisation pour le don associatif d’entreprise

Une société peut choisir d’effectuer un don d’entreprise à l’association de son choix, et ce, de plusieurs manières :

  • en numéraire : une somme d’argent directement versée à l’organisme bénéficiaire ;
  • en nature : un bien immobilier, du matériel, des denrées alimentaires ;
  • en compétences : avec le mécénat de compétences, l’entreprise offre des prestations ou met à disposition de l’association ses salariés.

Une entreprise qui donne à une association visée à l’art. 238 bis du C.G.I. bénéficie d’une réduction d’impôt au titre du mécénat d’entreprise, assortie de quelques obligations déclaratives.

Bon à savoir : la réduction d’impôt et le crédit d’impôt pour les entreprises ont en commun de diminuer le montant de l’impôt dû au titre d’une année d’exercice. Le crédit d’impôt vient en déduction de l’impôt, et s’il est supérieur au montant de l’impôt, l’excédent est susceptible d’être reversé à l’entreprise (la même année ou parfois en différé). La réduction d’impôt qui nous occupe ici ne peut donner lieu à un remboursement d’un éventuel excédent. En cas d’excédent, celui-ci peut être utilisé dans les 5 ans qui suivent.

Optimiser sa fiscalité en donnant aux associations

Le calcul du plafond de déduction des impôts sur les sociétés correspond à une réduction d’impôt de 60 % du montant du don effectué, dans la limite de 20 000 € ou de 0.5 % du chiffre d’affaires (HT) de l’exercice au cours duquel le don est effectué..

Si l’association est visée au 238 bis du C.G.I., la réduction d’impôt accordée à l’entreprise suite au don à une association sera au maximum de 60 % de ce plafond d’éligibilité, pour les dons jusqu’à 2 000 000 d’euros, puis de 40 % au-delà. (Ce taux reste de 60 %, lorsqu’il est fait à un organisme aidant les personnes en difficulté, et quel que soit le montant du don).

En cas d’excédents de dons par rapport au plafond au cours d’un exercice, ils pourront être déduits, après prise en compte des dons effectués au titre de chaque exercice, du montant des impôts (I.R. ou I.S.) des exercices des 5 années suivantes.

Vous souhaitez faire un don d’entreprise à une association qui porte un projet exaltant ? Donnez à l’association Hermione-La Fayette pour continuer à faire vivre cette incroyable aventure humaine, historique et patrimoniale !